L'heure et le lieu
Les séances ordinaires commencent à 19 h. Elles se tiennent toujours à la salle du conseil, au 233, rue Principale Est.
Vie municipale
MRC de Coaticook, Estrie
Le conseil et ses séances
Le conseil réunit le maire et six sièges de conseiller. Vous trouverez ici sa composition, les séances, les procès-verbaux et les résolutions, les règlements et les avis publics.
7sièges au conseil, celui du maire et six sièges de conseiller
Votre conseil
Le maire et les six sièges
Le conseil compte six sièges en plus de la mairie. Cinq sont occupés : un siège est vacant depuis la démission d'un conseiller, que la municipalité nous a confirmée le 21 septembre 2026. L'attribution des sièges n'est pas publiée : nous n'en avons pas de source vérifiée depuis l'élection de novembre 2025.
Maire
Michel-Henri Goyette
maire@martinville.caMembre du conseil
Marie-Pierre Dubeau
Membre du conseil
Kim Filion
Membre du conseil
Sylvain Côté
Membre du conseil
Vickie Raymond
Membre du conseil
Patricia Gardner
Écrire au conseil
À qui écrire
Pour écrire au maire, Michel-Henri Goyette, l'adresse est maire@martinville.ca.
Pour une question qui relève de l'inspecteur municipal ou de la voirie, écrivez à Jesse Phaneuf, à voirie@martinville.ca.
Pour une question générale, l'adresse de l'administration municipale est administration@martinville.ca. Le numéro de téléphone et le poste de chaque personne sont sur la page Nous joindre.
Les séances
Quand le conseil siège
Trois informations que les citoyennes et les citoyens demandent le plus souvent.
Le calendrier
Le conseil adopte en novembre le calendrier de l'année suivante. Celui de 2026 a été adopté à la séance du 10 novembre 2025. Les douze séances ordinaires de l'année : 12 janvier, 9 février, 9 mars, 13 avril, 11 mai, 8 juin, 13 juillet, 10 août, 14 septembre, 13 octobre, 9 novembre et 14 décembre. Toutes un lundi, sauf celle du 13 octobre, un mardi.
L'ordre du jour
Il n'est pas publié à l'avance. Ce que le conseil a décidé se lit au procès-verbal de la séance, plus bas sur cette page.
En vidéo
La diffusion des séances
Les séances filmées, de la plus récente à la plus ancienne. La vidéo est celle de la chaîne officielle de la municipalité.
Décisions
Procès-verbaux et résolutions
Les résolutions adoptées par le conseil sont consignées au procès-verbal de la séance. Le procès-verbal est le document de référence, c'est lui qui fait foi de ce qui a été décidé.
Les procès-verbaux sont regroupés par année juste en dessous. Chaque année se déplie et donne ses séances. Ils sont aussi au centre de documents, rangés sous « Séances du conseil ». Ils viennent des fichiers publiés par la municipalité.
La liste ci-dessous commence en 2024, les plus anciens sont au centre de documents. Si le procès-verbal d'une séance n'y est pas encore, écrivez au bureau municipal.
Procès-verbaux
Les procès-verbaux, année par année
2026, neuf procès-verbaux
2025, quinze procès-verbaux
Séance du budget du 15 décembre 2025
Séance ordinaire du 15 décembre 2025
Séance ordinaire de novembre 2025
Séance extraordinaire d'octobre 2025
Séance ordinaire d'octobre 2025
Séance ordinaire de septembre 2025
Séance extraordinaire d'août 2025
Séance ordinaire de juillet 2025
Règlements
Les règlements municipaux
Les règlements généraux recensés sont le règlement 2026-103 sur la gestion contractuelle, le règlement 2026-102 sur le code d'éthique et de déontologie, le règlement 2025-104 sur le traitement des élus, le règlement 2025-102 sur le droit supplétif, et le règlement 2023-102, le règlement harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés.
S'y ajoutent les règlements d'urbanisme : le plan d'urbanisme, le zonage et sa grille des spécifications, le lotissement, la construction, les conditions d'émission des permis de construction, les permis et certificats, les plans d'implantation et d'intégration architecturale, les dérogations mineures, les usages conditionnels et la démolition d'immeubles. Certains ont été modifiés pour être en concordance avec le schéma d'aménagement de la MRC de Coaticook.
Ces textes sont publiés pour information. Avant d'entreprendre des travaux, le bureau municipal confirme ce qui s'applique à votre terrain.
Les avis publics déposés par la municipalité s'affichent juste en dessous.
Avis publics
Les avis publics
Les avis que la municipalité est tenue de donner. Ils sont déposés au centre de documents.
- Avis public concernant le rôle d'évaluation foncière, 2027Le rôle triennal en vigueur s'applique en 2027 pour son troisième exercice financier, et se consulte au bureau municipal pendant les heures d'ouverture. L'avis rappelle qu'une demande de révision peut encore être déposée à la MRC de Coaticook lorsque l'évaluateur n'a pas apporté une modification qu'il devait faire, selon l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale. Donné le 26 août 2026.PDF, 1 page
- Avis public, règlement sur la gestion contractuelle 2026-103PDF, 1 page
- Entrée en vigueur du code d'éthique et de déontologie des élusRèglement 2026-102, PDF, 1 page
- Entrée en vigueur de la taxation 2026, règlement 2026-100PDF, 1 page
- Entrée en vigueur du règlement sur l'entretien et l'occupation des bâtimentsPDF, 1 page
Ailleurs
Élections et contrats
Deux registres tenus à l'extérieur du site de la municipalité.
Le recueil
Les règlements, numéro par numéro
Six anciennes adresses menaient directement aux règlements. Elles aboutissent ici, et voici où continuer.
- Le recueil des règlements municipauxLes règlements généraux, d'urbanisme et de taxation, avec leurs numéros et la grille des spécifications du zonage.sur ce site
- Tous les documents de la municipalitéLes procès-verbaux des séances, les avis publics, les contrats et les bulletins Info-Muni. Cherchez par numéro, par mot ou par année.sur ce site
Une question sur une décision du conseil ?
L'administration municipale reçoit vos questions sur les séances, les procès-verbaux et les règlements.